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Forum


REGLEMENT DU FORUM 
Index du Forum -> PUBLIC -> REGLEMENT DU FORUM
AuteurMessage
France.gif Cobra83
LEADER

Messages : 357
Inscrit(e) le: 12/06/2018
Posté le 13/06/2018  
REGLEMENT DU FORUM
Les principales règles à respecter :
 
1)- Les propos injurieux, xénophobes, racistes, antisémites, haineux et toute autre intolérance ou discrimination de race, sexe, âge, origine, sont conformément à la Loi, interdits sur ce forum.
 
2)-La courtoisie dans les échanges est la règle de base. Les posts ne devront pas contenir de propos manquant de respect, d'insultes ou même de simples propos désobligeants vis à vis d'un ou plusieurs utilisateurs ainsi qu'à l'égard du staff (administrateur, modérateurs) du forum.
 
3)- Pas d'incitation à la consommation de produits illicites ou entraînant une dépendance (drogues, alcool...)
 
4)-Pas de propos diffamatoires à l’égard de personnes.
 
5)-Le respect de la dignité humaine : cela implique toute formes de discrimination en raison des opinions, de l’origine, des appartenances ethnique, sociale, religieuse, politique , du sexe, de l'état de santé ou d'un handicap de la personne visée.
 
6)-Ce forum ne saurait être le lieu d'expression politique.
 
7)-Sauf autorisation préalable, la publicité, sous toutes ses formes n'est pas autorisée sur le forum. Seuls sont tolérés les liens autoriser par l'administrateur du site.
 
En cas de non-respect de ces consignes, le staff aura recours à des avertissements et des sanctions pourront être prises (des membres dont les posts sont soumis à modération,...).

 La délivrance du 2éme avertissement entraîne le ban du forum. Il n'y aura pas d'effet rétroactif, ces mesures prendront effet à la date de publication de cette charte. Il n'y aura pas non plus de remise à zéro des compteurs pour les membres déjà avertis.

Toute demande de suppression de compte est définitive. Aucune nouvelle création de compte ne sera autorisée, même sous un autre pseudo ou un autre statut, pour les personnes ayant demandé la suppression de leur compte.
Les multi-comptes sont interdis et entraineront un ban des 2 comptes.
 
9)-Par ailleurs, le forum prendra l’ensemble des initiatives de sanctions qui s’imposent afin d’assurer le bon fonctionnement de ce dernier.
 
 
 
 
 
Modération
Le Forum est soumis à une modération. (Obligation légale en France)

- En raison de la législation en vigueur et des jugements rendus, les Modérateurs seront particulièrement vigilants sur les propos pouvant être considérés comme "diffamatoires" ( Le régime français de la diffamation, prévu par l’article 29 de la loi du 29 juillet 1881, est extrêmement sévère, il peut y avoir diffamation même si les faits rapportés sont vrais.) .

- Les modérateurs peuvent verrouiller les sujets dont les réponses s'écarteraient trop de la question d'origine.
- Les modérateurs peuvent éditer, déplacer ou supprimer purement et simplement tout ou partie d'un post ou demander à l'expéditeur d'en modifier une partie. Ils ne sont pas tenus de se justifier ni de prévenir l'auteur du post. Dans le cas d'une édition de post modifiant le fonds, il est d'usage d'avertir l'auteur.

- Dans le cas d'une faute grave, des sanctions pourront être prises à l'encontre de l'utilisateur, pouvant conduire par exemple à une exclusion momentanée ou définitive des forums, sans préjuger d'éventuelles poursuites judiciaires en passant par le simple avertissement temporaire.
 
Quelle que soit la décision, sanction, approbation celle-ci intervient après délibération du staff, sans obligation de délai pour rendre une réponse, inutile donc de relancer sans cesse. Toute tentative de pression sur le staff sera sanctionnée.
 
Copyright

Le forum respecte la loi sur le Copyright (droit d’auteur et propriété intellectuelle). Lorsque vous affichez ici un contenu (photo, texte ou autre), vous devez vous assurer que ce contenu est libre de droit ou que sa copie est autorisée par l’auteur.
 Vous devez également en citer la source, par exemple en affichant le lien qui pointe vers la localisation d’origine. Il convient de s’assurer que le site d’origine ne mentionne pas d’interdiction concernant les liens, copies, téléchargements, distributions non autorisées. Le forum ne saurait être tenu pour responsable d'un contenu publié à tort.
Nous veillons au respect de ces règles. Toutefois, si une irrégularité devait échapper à notre vigilance, nous demandons aux dépositaires du copyright de bien vouloir nous le signaler (par mail à un administrateur) pour que nous puissions intervenir le plus vite possible, en joignant à la demande, le document qui démontre l’existence du copyright.
 
Les utilisateurs du forum s'engagent à respecter cette charte. Cette charte pourra être modifiée ultérieurement.




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